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Creanova Piscines

Mentions légales

Édition du site

Le site internet creanovapiscines.com est édité par la société sarl Creanova Piscines.
  • Siège social : 1588, avenue du Général de Gaulle, 83300 Draguignan
  • Numéro SIRET : 85349326000022
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR86853493260
  • Directeur de la publication : Maxime Merlino
  • Téléphone : 04 98 09 43 13
Établissement secondaire : Magasin d’Aups – 1, zone artisanale des Uchanes, 83630 Aups

Hébergement du site

Le site creanovapiscines.com est hébergé par Infomaniak.

Conception et réalisation

Le site a été conçu et développé par L’Echo Digital création de site web à Draguignan.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site creanovapiscines.com (textes, images, photographies, logos, graphismes, icônes, structure, mise en page) est la propriété exclusive de Creanova Piscines, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Creanova Piscines, sauf autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants droit. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ces éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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  • par e-mail à l’adresse : contact@creanovapiscines.com
  • par courrier à l’adresse : Creanova Piscines, 1588 avenue du Général de Gaulle, 83300 Draguignan

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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